Règlements Sportifs

--Logo FFSA--

« Les Règlements Sportifs Généraux et les règlements spécifiques des disciplines proposés par les Commissions Sportives Nationales (CSN), constituent les Règlements sportifs fédéraux de la FFSA.
Ils sont approuvés par le Comité Directeur sur proposition du Département Sport et après avis de la Direction Technique Nationale.

Ils ont pour but de permettre la participation des sportifs licenciés à la FFSA, fédération multisports, aux épreuves organisées et contrôlées par elle.

Ces textes leur proposent différentes épreuves dans plusieurs disciplines sportives, assorties d’un ensemble de dispositions réglementaires. Ils ont été rédigés en s’appuyant sur la connaissance des capacités et difficultés présentées par ces sportifs. Ils sont pour eux :

  • une aide pour participer aux épreuves qu’ils ont choisies et qui leur conviennent le mieux, dans les meilleures conditions techniques et de sécurité possibles, dans le respect de la nature de la discipline concernée et conformément à l’éthique sportive ;
  • une incitation à s’éprouver à leur meilleur niveau d’efficience motrice et d’autonomie personnelle et à découvrir des activités physiques et sportives dans un contexte compétitif ou non.

Les règlements de discipline s’appuient sur les règlements sportifs officiels des instances internationales auxquelles la FFSA adhère :

  • INAS (Fédération Internationale pour Sportifs Déficients Intellectuels) ;
  • IPC (Comité Paralympique International) ;
  • SU-DS (Fédération Internationale pour les sportifs porteurs de trisomie) ;
  • Autres fédérations internationales réglementant la pratique pour les sportifs déficients intellectuels.

Les règlements sportifs généraux s’appliquent aux compétitions et rencontres organisées sous l’égide de la FFSA dans ses différents secteurs de pratique.
Ils précisent :

  • les modalités générales d’organisation des compétitions et rencontres ;
  • les règles de participation des sportifs ; ils sont complétés par un règlement relatif à la lutte contre le dopage.

L’arrêté du 31 décembre 2016 accorde à la FFSA la délégation prévue dans les articles L.131-14 et R 131-25 du code du sport à la FFSA : « Fédération Française du Sport Adapté : toutes disciplines adaptées en référence au public particulier des personnes en situation de handicap mental ou psychique à l’exception de la discipline suivante déléguée par arrêté susvisé à la fédération sportive agréée : Fédération Française de surf, para surf adapté. »

Pour tous renseignements complémentaires, se rapprocher du Comité Sport Adapté de votre département.
Si vous avez besoin de télécharger les règlements sportifs des différentes disciplines, dirigez-vous vers Documents Sportifs

Pièce(s) jointe(s)

Règlements sportifs généraux 2017-2021 (taille : 390 ko)

Haut de page